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 cycle et modulation 
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Inscription: 22 Mai 2009 12:51
Messages: 7
 cycle et modulation
Je suis ambulancière depuis bientôt 5 ans, et j'exerce ma profession dans une entreprise de la périphérie de Limoges (87) qui compte une quinzaine d'employés.
Voici ma question qui, j'espère, n'a pas déjà été traitée (car consulter TOUS les sujets serait un travail de titan!).
Mon patron a mis en place le cycle de 12 semaines depuis le 03/11/08. il joint à notre bulletin de salaire un état de synthèse récapitulant l'activité hebdomadaire de ces 12 semaines (TTE théorique 35h, TTE réalisé, HS). Mais il ajoute une colonne intitulée "modulation", dans laquelle il soustrait les heures non réalisées. Exemple:
-semaine a: 35h, 32h48, -2h52.
-semaine b: 35h, 25h72, -9h28.
-semaine c: 35h, 41h87, +6h87.
-semaine d: 35h, 37h28, +2h28.
etc...
Sur cet exemple, selon lui, je lui "dois" 2h65; selon moi, il me doit 9h15. Du coup, aucune HS. Etant entendu que c'est lui qui m'a fait moins travailler, a-t-il le droit de procéder ainsi?
J'espère avoir été assez claire dans mes explications, et que ça vous permettra de me répondre bientôt. D'avance merci.
ps: mon coef est de 85%.


22 Mai 2009 14:11
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Inscription: 22 Avr 2009 11:58
Messages: 2135
Nouveau message Re: cycle et modulation
Bonjour,
HAAAA !
Je savais bien qu’on finirait par avoir ce genre de question et j’avoue que je suis étonné de ne pas l’avoir eu plus tôt !
Non ce n’est pas la peine de chercher, tu es la 1ere à parler de ce sujet !

Tu dis que tu travailles suivant un cycle, alors il faut que tu nous dise dans quelles conditions a été instauré ce système : imposé par le patron ? Consultation préalable du DP ? Consultation des salariés ? Avis de l’inspection du travail ? etc…
Il faut également que tu nous donne le programme indicatif de ce cycle tel qu’il t’a été donné avant le début du cycle (c’est obligatoire d’avoir un programme indicatif).

Mais il faut surtout que tu saches que tu ne lui dois RIEN.
Si à la fin du cycle il se rend compte qu’il ne t’as pas fait assez travailler, c’est de SA faute et non de la tienne. C’est au patron de fournir le travail au salarié ! Et quel que soit le nombre d’heures effectué, il doit au minimum te payer le SMPG.

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22 Mai 2009 14:41
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Inscription: 22 Avr 2009 11:58
Messages: 2135
Nouveau message Re: cycle et modulation
grenadine
donne moi ton numéro de tél par MP et je te rapelle pour t'expliquer pourquoi ton patron est vraisemblablement dans l'illégalité...et ce qu'il faut que tu fasses avec tes collègues.

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22 Mai 2009 15:08
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Inscription: 22 Mai 2009 12:51
Messages: 7
Nouveau message Re: cycle et modulation
Désolée mais je ne suis pas douée pour l'informatique et je ne sais pas comment faire pour t'envoyer mon tél par MP. Alors soit tu m'expliques, soit tu me réponds dans ce forum, même si je sais d'avance que ça te demande plus de boulot. Pardon...
Je répond cependant à tes questions.
Le cycle nous a été imposé par le patron. Notre entreprise est dépourvue de DP, et il n'y a pas eu non plus de consultations des salariés. J'en ai parlé à l'inspection du travail, qui a été surprise. Selon elle, il ne peut y avoir de modulation dans un cycle. Notre programme indicatif est affiché, à savoir 42h pour chacun d'entre nous, pour toute l'année, sans tenir compte d'aucune baisse ou surplus d'activités que ce soit (vacances scolaires, congés des salariés...). Je m'exprime mal en disant que je lui "dois" des heures. Rassure-toi, il me paie bien au SMPG (9,44euros/h), et ne me retire pas ces heures non effectuées sur mon salaire (il manquerait plus que ça!). Simplement, il les enlève des heures effectuées en trop.
Pour info, depuis 2 ans, il a mis en place un planning nous permettant d'avoir chacun 3 jours de repos hebdomadaires (nous ne travaillons donc que 4 jours par semaine), partant du principe qu'il a tant de véhicules, qu'il a besoin de tant de personnels pour les faire tourner, les autres sont en repos. Ca, c'est pas mal du tout, et tout le monde est content!


22 Mai 2009 15:33
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Inscription: 22 Avr 2009 11:58
Messages: 2135
Nouveau message Re: cycle et modulation
bon si tu sais faire un mail, tu m'envoie ton tél a mon adresse
solognot.36@orange.fr

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22 Mai 2009 15:44
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Inscription: 04 Mai 2009 15:36
Messages: 14
Nouveau message Re: cycle et modulation
Bonjour.

Je suis perplexe quand à cette question de modulation. Je viens de passer le concours d'ambulancier mais pour l'instant je travaille comme auxiliaire (les dit BNS) et je me retrouve dans la même configuration que Grenadine.


Donc Solognot, pour faire suite à cette réponse et j'entends bien que tu dois certainement savoir de quoi tu parles.
Personnellement on ne m'a pas plus parlé de cycle, ni de programme indicatif de ce cycle ...

Et pour finir je vais prendre l'exemple du mois d'Avril car comme Grenadine je suis plus que perplexe ;-)

On nous paie sur une base de 151.67H
Par contre on nous module à 85% à la semaine comme elle l'a dit Hors !
du 01 au 05 => 35H
du 06 au 12 => 35H
du 13 au 19 => 35H
du 20 au 26 => 35H
du 27 au 30 => 28H
Soit =======> 168H

Donc on est payé sur 151.67 et modulé sur 168 Donc si je ne m'abuse déjà pour commencer où sont passer les 168 - 151.67 => 16.33H

Ensuite comme l'a expliqué Grenadine, il module les heures en soustrayant.
Hors la encore , je vais pousser un peu plus loin : (les chiffres sont faux mais vont vous permettre de bien comprendre, sachant que les heures que je donne maintenant sont déjà modulées à 85%).
====>TTE theor==>TTE effect===> HS ===>modulation
-semaine a: 35h ==> 55H00 ===> 13H ===> 7H
-semaine b: 35h ==> 50H00 ===> 08H ===> 7H
-semaine c: 35h ==> 51H00 ===> 09H ===> 7H
-semaine d: 35h ==> 14H00 ===> xxxxx ===> - 21H

Donc on arrive à une modulation des heures supplémentaires de 21 - 21 => 00H00

Hors comme l'a dit Grenadine on ne choisit pas de travailler que 5H la dernière semaine. De plus dans cet exemple on voit bien que les 151.67 heures de travail sont dépassées.

-donc 151.67H payées
-30 HS payées
-Par contre de 151.67H à 168H, il y a me semble t-il 16.33H qui disparaissent, puisque 151.67 seulement de base sont payées, pourquoi moduler sur 168 ...
-Et les 21H supplémentaires effectuées les 3 premières semaines que le patron module sur X semaines peuvent elles réellement être annulées par une nième semaine alors que l'on est pas responsable du fait de faire moins de 35H ?

Il me semblerait normal que ces heures supplémentaires modulées soient réparties certes sur X semaines mais en heures supplémentaires pour commencer et les X semaines suivantes pour finir et non annulées pour des heures non effectuées sur une semaine dans le mois alors que par ailleurs les 151.67 sont elles, effectuées dans ce mois puisque 170H.

Sachant que pour atteindre 170H modulées vous en avez en fait effectué 200.
Et que lorsque vous faites une semaine de 55H modulées on parle de 65H/semaine.

Bref quand on fait la synthèse de ceci, on ne s'y retrouve pas avec les heures de départ. J'avoue ne pas comprendre non plus.

Dans ce cas précis de nombreuses heures supplémentaires sont faites sur les 3 premières semaines donc ça semble assez avantageux.
Hors sur un mois de 250 / 255 H ce qui est tout à fait possible, c'est l'inverse, vous allez perdre un maximum ...
Plus vous ferez d'heures plus vous verrez la différence se creuser.
Par exemple : 215H modulées finiront en 151.67 + 22H Supplémentaires + (20 de modulées sur X semaines) ==> Bref on est bien loin des 215H de départ modulées à 85%.
Et bien évidemment le salaire s'en fait d'autant plus ressentir.
Alors que 215 - 151.67 = 63.33.
Autant vous dire qu'avec 63H20 d'heures supplémentaire votre salaire ne serait pas le même. (sachant que votre employeur a le droit d'en moduler 7/semaine tout de même)

Pour vous donner une idée qui va mieux vous parler :
(pour un tarif de base à 8.73)
- 215H modulées finiront en 151.67 + 22H Supplémentaires + (20H de modulées sur X semaines) ==> 1800/1850 euros environ
- Alors que 215 - 151.67 = 63.33. ( donc prenons aussi 20H de modulées sur X semaines) ==> Environ (63.33 - 20modulées - 22HS) 280 euros de différence. Environ 2100 euros.

Sachant que les heures supplémentaires modulées sur X semaines, je ne peux vous dire si elles le seront en heures supplémentaires ou non. Je n'en ai pas la réponse.

Donc si je ne me trompe pas, et si j'ai bien compris le principe, mieux vaut effectuer 180/200H en 2 semaines, que de les étaler sur 4 semaines.
Hors ce n'est pas vous qui décidez de comment effectuer vos heures ... /perplexe. :-o


PS : donc Solognot personnellement je suis très intéressé par une explication précise de ce système si c'est possible.
Merci d'avance.


22 Mai 2009 15:55
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Inscription: 22 Avr 2009 12:05
Messages: 262
Nouveau message Re: cycle et modulation
Deja faire la difference entre cycle et modulation, sachant que les deux ne sont pas cumulable.
je n'ai pas le talent de solognot pour expliquer par ecrit alors je laisse notre talentueux ami de le faire

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@CALIMERO - Modérateur, Membre VIP
FO -Transports


22 Mai 2009 18:40
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VIP-Vétéran

Inscription: 04 Mai 2009 15:36
Messages: 250
Nouveau message Re: cycle et modulation
bonjour,
merci pour toutes ces explications
et le calcul à la quatorzaine?
Est il assimilé à un cycle ou rien à voir?
MERCI

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dd@forum-ambulance.fr


23 Mai 2009 07:41
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Inscription: 04 Mai 2009 15:36
Messages: 14
Nouveau message Re: cycle et modulation
Alors pour le calcul à la quatorzaine, c'est là que je commence à voir les limites de ce que je comprends à peu près ou pas ...

Si j'ai bien compris ce sont justement ces fameuses 7H / semaine qui sont redistribuées sur la quatorzaine. De sorte que ces heures puissent venir combler des mois pour lesquels les heures de travail se font plus rares.
Bien que jeune dans le métier je n'ai pas l'impression que ce soit justifiable, je vois cette formule plutôt comme un outil bien pratique pour les patrons. Cependant je ne l'avancerai pas plus que ça, je ne suis pas à leur place non plus donc difficile d'avoir un avis objectif sur la question ...
A méditer en bref ...


Hors comme je l'ai dit plus haut, ces heures de modulations cumulées sont des heures supplémentaires, et je ne sais absolument pas si elles seront redistribuer en HS.

Donc j'attends toujours avec impatience, les explications de Solognot. Car ce système de modulation me semble être vraiment très controversé d'un point de vue moral ...


23 Mai 2009 08:24
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Groupe des VÉTÉRANS

Inscription: 26 Avr 2009 20:18
Messages: 49
Localisation: somme (80)
Nouveau message Re: cycle et modulation
bonjour , chez nous les heures sup sont modulés a la quinzaines et payés sur un cycle de 4 semaines ( voir 5 occasionnellement pour que ca retombe plus en fin de mois) donc tous les mois on me paye mes 152H du 1 er au 30 ou 31 de chaques mois, et a ca on y ajoute mes dimanches , jours fériés ,et pour finir les heures sup qui par rapport au cycle peuvent démarrer le mois d avant!!! je sais pas si cela t aidera , mais j aurai essayé et pour te rassurer j ai mis trés longtemps a vraiment bien comprendre le systéme de modulation , tellement c est la M.... :-?


24 Mai 2009 09:27
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